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20 mars 2008

CONSEIL NATIONAL des 17 et 18 MARS 2008

CONSEIL NATIONAL – 17-18 MARS 2008

TEXTE ACTION

Le gouvernement, malgré les résultats aux élections municipales et cantonales, a annoncé sa volonté de ne pas répondre aux revendications portant sur le pouvoir d’achat, la réduction de la précarité, les politiques budgétaires. Il a au contraire confirmé sa volonté de poursuivre les réformes engagées depuis neuf mois, à un rythme soutenu et le plus souvent sans aucune concertation. L’entreprise de remise en cause des Services publics, de la Fonction publique et du statut avec la RGPP, les suppressions de postes, les attaques sur le droit du travail, la protection sociale et les retraites, le paquet fiscal pour les revenus les plus favorisés, la remise en cause des droits et libertés, la politique de l’immigration avec les quotas de reconduction aux frontières… préparent l’opinion à une société plus inégalitaire et plus précarisée.

La politique éducative actuelle tourne le dos aux besoins des écoles. Elle soulève de l’inquiétude et de la colère dans les écoles. La succession d’annonces et de mesures (suppression du samedi matin et de deux heures de classes pour tous les élèves, réécriture des programmes, stages de remise à niveau, annonce de la publication des évaluations école par école, projet EPEP, ...) remet en cause profondément le système éducatif. Dans le cadre de la semaine d’action de la FSU, les enseignants des écoles sont mobilisés. Action contre la précarité, grèves départementales, journée nationale d’action du mercredi 19 mars marquée par des manifestations, des rassemblements, des conférences de presse, des opérations « classe à l’ancienne », la distribution d’un tract à 1 million d’exemplaires... Ces actions ont traduit la volonté des enseignants des écoles de dénoncer les remises en cause de l’efficacité de l’école et de ses enseignants à travers le rapport du HCE, l’exploitation des évaluations internationales, les déclarations péremptoires sur les résultats catastrophiques de l’école. Au contraire les personnels exigent une école qui favorise la réussite de tous les élèves. Cela nécessite : la réduction des effectifs par classe, le développement du travail en équipe et le suivi individualisé des élèves, le développement de la scolarisation en maternelle, le remplacement des maîtres absents, le développement des RASED, une hausse des recrutements, la création de postes qui permettent de rendre pérennes les fonctions assurées par les EVS et les AVS ... Le 17 mai est un rendez-vous incontournable sur les questions éducatives et budgétaires. D’ici là le Conseil national appelle à poursuivre la campagne en direction de l’opinion publique et explicitera la cohérence des projets actuels. Il appelle à construire et à réussir la manifestation à caractère national du 17 mai Pour cela dès maintenant le CN appelle à multiplier et à amplifier les initiatives unitaires (rassemblements, manifestations, grèves, ...) avec les parents d’élèves, les élus, notamment pendant les opérations de la carte scolaire. Le SNUipp cherchera dans le cadre le plus unitaire et avec la FSU à mettre en place des actions coordonnées en fonction des zones de vacances de printemps.

- Samedi matin

La suppression du samedi matin et de deux heures d’enseignement pour tous les élèves va bouleverser le fonctionnement des écoles en diminuant le temps des apprentissages. Cette mesure ne permettra pas d’agir efficacement contre l’échec scolaire. Décidée sans concertation par le ministre, elle devrait être opérationnelle à la rentrée. Sur les 72 heures dégagées, 60 serviront aux actions auprès des élèves en difficulté et à leur organisation ; les 6 autres aux relations avec les parents (intégrant l’élaboration et le suivi des PPS pour les élèves handicapés), 6 heures sont ajoutées aux 12 heures actuelles de formation. Comment adapter l’offre de soutien aux besoins constatés qui varient selon l’école, en ZEP ou non, le niveau d’enseignement, le type de poste occupé ? Dans les écoles où les élèves en difficultés sont très nombreux, fera-t-on appel aux enseignants des écoles voisines ?

Comment articuler ce temps de soutien avec les activités extra-scolaires sportives ou culturelles des élèves ? Avec les études dirigées ? Quelle efficacité à cette augmentation du temps de travail quotidien de ces élèves ? Que deviendront les heures qui ne seront pas utilisées en soutien pour les enseignants ? Du temps de formation continue ? Quelles conséquences sur le ramassage scolaire, l’entretien des locaux (chauffage, horaires de travail des personnels communaux...) ? Devant l’accroissement des inégalités (entre écoles, élèves et enseignants), face aux réponses insuffisantes en matière de temps de concertation, au vu des résultats de la consultation qu’il a organisée, devant cette décision unilatérale prise sans examen de toutes ses conséquences, le conseil national du SNUipp décide de ne pas signer le relevé de conclusions et d’en informer la profession et les parents d’élèves. Il continuera à porter ses revendications en matière de temps de service, de travail en équipe et de prise en charge de la difficulté scolaire. Au plan départemental, le SNUipp réunira les collègues, recueillera le choix des équipes, interviendra pour qu’aucune décision contraire à leurs choix ne soit imposée et pèsera pour que les équipes obtiennent le temps de travail en équipe nécessaire.

- Stages de remise à niveau

La réussite de tous les élèves est une préoccupation constante des enseignants. Cette réussite passe par la mise en place, en tout premier lieu, d’aides individualisées au sein de la classe, si nécessaire avec les RASED. Elle s’appuie sur l’hétérogénéité du groupe classe qui permet d’apprendre ensemble. Le SNUipp demande, pour permettre le travail en petits groupes « plus de maîtres que de classes », des équipes de RASED renforcées, des remplaçants en nombre suffisant, un allègement des effectifs par classe, des actions de formation, trois heures de concertation pour le travail en équipe. Cela favorise la réussite de tous, et plus particulièrement des élèves les plus en difficulté, sur le temps de classe. A contrario, le dispositif des stages de remise à niveau pendant les vacances scolaires n’est pas approprié. Prétendre diviser par trois l’échec scolaire lourd par ces mesures n’est pas crédible. Cela l’est d’autant moins que les départs en formation spécialisée et des postes E et G sont supprimés dans certains départements. D’autre part renvoyer le traitement de sa difficulté hors du temps scolaire pointera l’élève en échec, au risque de le stigmatiser davantage, sans lui permettre de donner plus de sens à ses apprentissages, ni de développer son autonomie. Enfin l’enfant qui rencontre des difficultés scolaires doit aussi bénéficier de moments privilégiés sur le plan culturel et familial. Il a autant besoin de vacances que les autres enfants. Investir 23,5 millions d’euros pour payer des heures supplémentaires, alors que l’école a besoin de créations importantes de postes, n’est pas acceptable. L’augmentation du pouvoir d’achat des enseignants ne doit pas passer par des mesures individuelles du type « travailler plus pour gagner plus ». Le SNUipp dénonce la surcharge de travail pour les directeurs d’école et les collègues de CM. Le SNUipp appelle les enseignants à ne pas rentrer dans le dispositif. En conséquence, le SNUipp appelle tous les personnels à participer aux réunions qu’il organise dans tous les départements et à rester unis et solidaires. Pour informer et favoriser les interventions des conseils de maîtres, un argumentaire à destination des conseils d’école et des parents sera réalisé. Il s’adressera à l’association des maires de France ainsi qu’aux associations de parents d’élèves pour les informer de sa position.

- Evaluations

Si le SNUipp est favorable aux évaluations lorsqu’elles permettent véritablement d’aider les élèves, il met en garde contre le risque qu’elles prennent le pas sur les apprentissages. Il s’oppose à la publication des résultats école par école, qui entraînerait une mise en concurrence. Si le ministère persistait dans cette volonté, cela entraînerait un conflit majeur. Les évaluations en milieu de CE1 et de CM2 ne répondent plus à une logique d’évaluation diagnostique. Elles risquent de constituer des paliers dans la scolarité. Le SNUipp interrogera le ministère sur l’expérimentation des livrets de compétences et sur la certification des compétences. Par ailleurs les projets d’évaluation des enseignants en fonction des résultats des élèves sont profondément inégalitaires et influeront négativement sur les pratiques. Le SNUipp s’opposera à une augmentation de la place du mérite dans la rémunération. Le SNUipp interpelle le ministère sur ces questions et exige la transparence sur les projets en cours et l’éventualité de remontées des données nominatives. Il engage une réflexion sur ces questions.

- Projet de programmes

Le ministre de l’Education a réussi le tour de force de réaliser contre son projet de programmes une levée de boucliers très large alors même qu’il pensait que ses mots d’ordre populistes « resserrer sur les fondamentaux », « éliminer le jargon pédagogiste » rencontreraient un certain écho. A l’initiative du SNUipp, 19 organisations ont finalisé un argumentaire unitaire et de nombreux chercheurs ont accepté que leurs contributions soient mises en ligne sur notre site.

Ce projet de programme, élaboré dans le secret, a été écrit sans prendre en compte l’expérience des professionnels et tournent le dos aux travaux des chercheurs de ces dernières décennies. Ils sont irréalistes et infaisables. Alors que le temps scolaire est diminué de 2 heures et que l’horaire d’EPS est augmenté d’1 heure, les programmes de mathématiques et de français sont alourdis. Avec l’introduction de l’instruction morale et civique et l’histoire des arts, les autres domaines ne pourront trouver suffisamment de place dans le peu de temps restant : ce projet privilégie les disciplines et évacue la transdisciplinarité. Contrairement à la volonté affichée de respecter la liberté pédagogique, les progressions proposées induisent un enseignement frontal allant du simple au complexe, multipliant l’entraînement et la répétition au détriment des situations de découverte et d’action. La mise en place de l’apprentissage précoce de la lecture fait de la grande section de maternelle un mini-CP... Le SNUipp dénonce la disparition de toute référence explicite à la scolarisation des 2 ans.

Le SNUipp a demandé et obtenu que les collègues soient consultés sur leur temps de travail. Dans les départements, le SNUipp accompagnera les collègues dans leur réflexion en mettant à leur disposition les outils dont il dispose (textes, contributions des chercheurs, appels...). Il recueillera les synthèses départementales issues du travail des collègues, les rendra publiques et portera leurs remarques et demandes de modifications. Il affirme sa volonté d’obtenir une réécriture complète de ces projets de programmes, de mener une campagne nationale en direction des parents sur cette question. Il proposera une nouvelle initiative au groupe des 19.

- IUFM

Le recrutement, la formation et la certification des enseignants feront l’objet de prochaines réformes. L’élévation de la formation au niveau master et la place du concours en sont les principaux enjeux. Le SNUipp met en débat ces thèmes dans la profession en exigeant le maintien de l’unité du corps et l’équivalence du recrutement et de la certification entre le premier et le second degré.

- Pouvoir d’achat : augmenter les salaires

Après deux journées de grève de la fonction publique, les questions de pouvoir d’achat des actifs et des retraités restent au cœur des préoccupations. Les enseignants voient leur niveau de vie stagner, et dans un certain nombre de cas, régresser. Le gouvernement laisse croire à l’opinion qu’il suffirait de baisser les prix dans la grande distribution sans s’attaquer aux déterminants principaux du pouvoir d’achat que sont les salaires et les pensions. Le SNUipp juge inacceptable le relevé de décisions concernant les mesures en faveur du pouvoir d’achat dans la fonction publique. L’augmentation de la valeur du point pour 2008 (+ 0,5 au 1er mars et + 0,3 % au 1er octobre) reste une nouvelle fois très inférieure à l’inflation prévue, après toutes les pertes accumulées depuis 2000 (environ 7 %). Les déroulements de carrière ne sont plus garantis. La GIPA (Garantie Individuelle de Pouvoir d’Achat) qu’il propose ne fait qu’entériner durablement le décrochage de la valeur du point d’indice de l’inflation. L’ensemble des mesures ne fait que pérenniser durablement des mécanismes qui contribuent à l’affaiblissement des rémunérations, à un écrasement de la grille et à une individualisation accrue. De plus, une grande partie des instituteurs devenus PE en seront exclus. Le SNUipp rappelle son attachement à une fonction publique de carrière et exige une refonte de la grille indiciaire. Le livre vert de la commission Pochard, tout en relevant le fait que les enseignants des écoles sont parmi les moins payés d’Europe, ne propose strictement rien qui pourrait corriger cette situation si ce n’est le recours aux heures supplémentaires. Le SNUipp engagera avec la profession le débat nécessaire sur la revalorisation des carrières enseignantes (début de carrière, accès à l’indice terminal du corps, indemnités particulières...). Dans le cadre fédéral et avec ses partenaires syndicaux, il mènera une campagne en faveur du rétablissement du pouvoir d’achat pour les retraités, les actifs et leurs familles.

- Euro-manifestation de la CES pour les salaires du 5 avril à Ljubljana

Le SNUipp avec la FSU a décidé de participer à l’Euro-manifestation organisée par la CES pour les salaires le samedi 5 avril à Ljubljana, en Slovénie, occasion de lancer une campagne en faveur d’améliorations du pouvoir d’achat, de salaires minimaux décents dans tous les pays européens, d’une plus grande égalité entre la direction et les employés, et entre hommes et femmes, un juste équilibre pour tous les travailleurs, y compris dans les services publics. Le SNUipp appelle ses militants à s’inscrire pour participer au déplacement organisé ce jour-là.

- Précarité

Le colloque FSU sur la précarité du 12 mars a réuni plus de 150 participants. Dix délégations ont été reçues par différents ministères et auprès des groupes parlementaires. Ce colloque a montré la nécessité de poursuivre la mobilisation sur la question en réunissant localement les personnels précaires, en les informant et en leur proposant de s’organiser dans l’action. Cette nécessité est d’autant plus d’actualité dans le 1er degré que se pose à nouveau la question du renouvellement des contrats d’EVS avec l’annonce de 20 000 recrutements en moins au budget 2008, principalement dans le 2nd degré mais avec également des incidences dans les écoles. Le SNUipp prend l’engagement de réaliser une publication sur les questions de précarité en rassemblant l’ensemble des documents de travail diffusés dans le stage, en rappelant les revendications (formation, pérennisation, reconduction des contrats, et statut). Parallèlement, la problématique des AVS nécessite la poursuite de l’action autour des questions de professionnalisation. Le SNUipp s’engage fortement dans la campagne de signature de la pétition unitaire pour en assurer le succès. Il proposera à la FSU d’organiser une initiative nationale au printemps, sous forme d’un rassemblement national. La rentrée scolaire prochaine sera marquée par les élections concernant les différents personnels précaires et non titulaires, que ce soit aux commissions consultatives paritaires ou aux tribunaux de prud’hommes. Ces deux échéances nécessitent une implication forte des militants locaux qui passent d’ores et déjà par la prise de contact rapide avec les sections fédérales départementales pour préparer dès à présent ces rendez-vous.

- Temps partiel

Le SNUipp était à l’initiative et s’est fortement impliqué pour que les modalités de temps partiel autres que le 50% soient offertes aux collègues du 1er degré. Aujourd’hui, dans certaines académies, des recteurs, des inspecteurs d’académie remettent en cause le principe du 80% hebdomadaire. Le SNUIPP interviendra auprès du Ministère pour faire respecter partout les droits des collègues et soutiendra les initiatives des sections concernées.

- Retraites

Le gouvernement veut confirmer pour tous les salariés du public et du privé les orientations tracées en 2003 : allongement à 41 ans, voire plus, de la durée de cotisation et baisse du niveau des pensions. Il s’inscrit en droite ligne des réformes engagées depuis 1993 qui n’ont cessé de faire baisser, dans le temps le niveau des pensions. Face à ces orientations, le SNUIPP et la FSU mettent en débat d’autres choix : ceux de la solidarité entre les générations et d’un meilleur partage des richesses. Ils appellent l’ensemble des personnels, actifs et retraités, à participer massivement à la journée de manifestation public-privé du 29 mars, première étape de mobilisation pour l’avenir des retraites.

- Base élèves : pétition « « nos enfants sont fichés, ne nous en fichons pas »

Le SNUipp est engagé avec de nombreuses organisations, dans l’action contre le fichage des élèves, notamment à travers la pétition « nos enfants sont fichés, ne nous en fichons pas », contre la mise en place de fichiers concernant les élèves. Des mobilisations d’enseignants, de parents, d’élus, de militants associatifs, sont organisées dans plusieurs départements. Dans certains d’entre eux, les pressions exercées par les IA se renforcent, certains allant jusqu’à faire appel aux forces de l’ordre et menacer d’absence de « service fait » les directeurs qui refusent d’être formés dans ce contexte (Isère). Le SNUipp dénonce cette situation et apporte son soutien à ces mobilisations, appelle à relancer la signature de la pétition « nos enfants sont fichés, ne nous en fichons pas », et prendra les contacts nécessaires avec les autres organisations pour envisager une initiative de relance de la pétition et relaiera les initiatives départementales. Le Snuipp exige du ministère des informations, précisions et éclaircissements sur les logiciels qui s’adjoindront et compléteront le dispositif « Base élèves » à l’issue de l’attribution de l’INE à chaque élève scolarisé.

- LAÏCITE : APPEL « Sauvegardons la laïcité de la République »

L’appel « sauvegardons la laïcité de la République » à l’initiative d’un collectif d’organisations syndicales (dont la FSU et le SNUipp) et de mouvements associatifs a dépassé les 120 000 signatures. Lors de la réunion du CRIF du 13 février, le Président de la République a essayé d’atténuer la portée de ses déclarations, mais il n’en a pas moins conclu qu’il « persistait et avait la satisfaction de signer ». Il est nécessaire d’amplifier la campagne. Le SNUipp appelle au renforcement de cette initiative et invite les collègues à signer la pétition en ligne. Il appelle à multiplier les initiatives au plan local et à intégrer la dimension laïcité dans les mobilisations en cours. C’est dans ce contexte de remise en cause des fondements de la laïcité de la République que sont programmées des ouvertures d’écoles privées par le gouvernement, l’augmentation des crédits ou la facilitation à l’accès à ces écoles, notamment à travers certaines mesures du plan banlieues. Le SNUipp dénonce ces mesures intolérables et demande leur abandon. Il rappelle qu’à l’heure où nos concitoyens éprouvent des difficultés et des inquiétudes croissantes, il est nécessaire de promouvoir la laïcité pour bâtir ensemble une société où la justice sociale assurera, quotidiennement, pour toutes et pour tous, la liberté, l’égalité et la fraternité.

- RESF

Dans un contexte de politique de quotas et d’évaluation des résultats du Ministère de l’Immigration au nombre d’expulsions réalisées, avec un objectif de 28 000 annoncé pour 2008, le SNUipp avec le Collectif RESF, continue à agir pour le droit à l’Education de tous les enfants. Il s’oppose à toutes les mesures d’expulsion à l’encontre des enfants et de leurs familles et s’associe pleinement aux actions engagées dont la manifestation nationale « pour une société fraternelle et solidaire » du 5 avril à Paris à l’appel de l’UCIJ.

- Semaine d’éducation contre le racisme du 17 au 21 mars

Le SNUipp appelle les écoles à participer aux initiatives prévues dans le cadre des semaines d’éducation contre le racisme et la journée mondiale d’éducation contre le racisme du 21 mars. Il rappelle que ce collectif qui rassemble des associations et des organisations syndicales (dont la FSU) propose comme les années précédentes des outils pour accompagner nos actions : une affiche, un dépliant d’information et de sensibilisation, un numéro spécial des Clés de l’actualité (13/16 ans), un numéro des Clés de l’actualité juniors (8/12 ans).

- Campagne Mondiale pour l’Education

Depuis le début de la Campagne, des progrès ont donc été réalisés, mais de nombreux pays sont encore loin du but. Aujourd’hui encore 72 millions d’enfants ne sont pas scolarisés, dont 60 % de filles et 774 millions d’adultes sont analphabètes. La France n’obtient que la 91ème place sur les 178 pays (de Haïti à la Norvège) du classement pour ses efforts dans la mise en oeuvre de l’Éducation pour Tous ! Le SNUipp s’associe à cette campagne et à l’initiative « la plus grande leçon du monde, organisée le 23 avril 2008, sur le thème de « "Une Education de qualité pour tou(te)s pour mettre fin à l’exclusion". Le SNUipp appelle les collègues à y participer.

 

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