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2 septembre 2014

Temps partiels, décharges de direction, ... : les bons comptes font les bons amis

Dans sa circulaire sur les temps partiels, l’IA indiquait libérer un certain nombre de demi-journées par semaine en fonction de la quotité de temps partiel. Or, c’était sans compter sur les horaires disparates qu’elle a validés et qui font que les journées de 6 h cohabitent avec des journées de 4h30, 5h15 voire 5h05…

Dans ces conditions, les temps partiels et les quotités travaillées doivent être calculées individuellement et ne peuvent faire l’objet de mesures collectives.

Dans sa circulaire sur les temps partiels, l’IA indiquait libérer un certain nombre de demi-journées par semaine en fonction de la quotité de temps partiel. Or, c’était sans compter sur les horaires disparates qu’elle a validés et qui font que les journées de 6 h cohabitent avec des journées de 4h30, 5h15 voire 5h05…

Dans ces conditions, les temps partiels et les quotités travaillées doivent être calculées individuellement et ne peuvent faire l’objet de mesures collectives. Ainsi, les quotités hebdomadaires sont claires :
- un personnel à 50% ne doit que 12h hebdomadaires
- un personnel à 60% ne doit que 14h 24 minutes hebdomadaires
- un personnel à 70% ne doit que 16h 48 minutes hebdomadaires
- un personnel à 75% ne doit que 18h hebdomadaires
- un personnel à 80% ne doit que 19h 12 minutes hebdomadaires

En conséquence, vous avez tout intérêt à vérifier les informations inscrites sur votre arrêté : celles-ci, en fonction de l’emploi du temps de chacun, peuvent s’avérer totalement fausses…

Les délégués du personnel du SNUipp-FSU 23 se tiennent à votre disposition pour vous aider à calculer le nombre de journées qui vous sont éventuellement dues sur l’année et faire valoir vos droits…

 

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